Mentions légales

1. Éditeur du site

Raison sociale :

Stricto Sensei SASU

Nom commercial :

NomenklaturiA

Forme juridique :

SASU

Capital social :

100,00 €

Siège social :

194 avenue Pierre Brossolette, 10000 Troyes, France

SIRET :

949 527 410 00011

RCS :

RCS Troyes 949 527 410

N° TVA intracommunautaire :

FR23 949 527 410

Directeur de la publication :

Marouan Sabara, président

Contact :

contact@nomenklaturai.com

2. Hébergement

Hébergeur :

Scaleway SAS

Adresse :

8 rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France

RCS :

433 115 904 RCS Paris

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, icônes, logiciels) est la propriété de Stricto Sensei SASU ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.

4. Limitation de responsabilité

NomenklaturiA s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité. NomenklaturiA décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. NomenklaturiA n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques de confidentialité.

6. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@nomenklaturai.com.